L'ouvrage constitue une rflexion approfondie sur la problmatique de la confiance mutuelle dans l'espace pnal europen, un thme d'une brlante actualit ds lors que l'importance de la confiance mutuelle dans cet espace va croissant : elle est au cur du processus de la reconnaissance mutuelle des dcisions judiciaires, qui s'est vu reconnatre le statut de pierre angulaire de la coopration judiciaire europenne par les conclusions de Tampere. Mener cette rflexion aujourd'hui est d'autant plus opportun qu'elle intervient environ cinq ans aprs le lancement du processus de la reconnaissance mutuelle, plus d'un an aprs l'entre en vigueur de l'instrument qui en constitue la premire concrtisation - la dcision-cadre relative au mandat d'arrt europen - et plus d'une anne aprs l'largissement. Le moment choisi est aussi particulirement adquat vu les perspectives ouvertes par le trait constitutionnel, quelqu'alatoire que soit la ratification. L'tude cerne les contours et les enjeux de la problmatique de la confiance mutuelle. Elle cherche dterminer le rle de la confiance dans la mise sur pied d'un espace pnal europen et identifier les difficults qu'elle soulve en termes de ralisation mais aussi de lgitimit. A partir des constats ainsi dgags, une analyse substantielle est mene sur les diverses mesures d'accompagnement qui sont de nature favoriser la ralisation de la confiance et asseoir sa lgitimit. Sont ainsi tudis l'apport du contrle juridictionnel, l'impact du rapprochement des lgislations, des mcanismes d'valuation, de la formation, etc. La comparaison avec certaines expriences semblables, comportant des enseignements utiles pour l'espace pnal europen vient tayer l'analyse. L'ouvrage est le fruit de la collaboration d'une quipe internationale compose d'acadmiques et de chercheurs, de praticiens de la justice, de fonctionnaires nationaux et de fonctionnaires europens. |